Liste des arrêtés

Publié par Agon Coutainville | le 3 juillet 2018


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Liste des arrêtés

Urgence Météo

Arrêté fermeture des terrains de football et de rugby jusqu’à nouvel ordre

Animations et manifestations communales

Arrêté ODP service culture, animation et communication cadre bain de Noël 22-12-2024

Arrêté vente au déballage marché de Noël le 08-12-2024

Arrêté ODP les enfants de Chœur cadre marché de Noël 21 et 22 décembre 2024

Arrêté fermeture tardive la Plancha 30 décembre 2024

Animations et manifestations associatives

Arrêté diffusion sonore cadre marché bio les enfants de Choeur du 25-10-2024 au 30-06-2025

Arrêté vente au déballage le 27-11-2024 entreprise TECH IMPERIUM Hôtel les Coutainvillaises

Arrêtés : travaux en cours

Arrêté travaux entreprise BOSCHE rue des dunes a partir du 27-08-2024

Arrêté travaux entreprise CISE TP du 24-09-2024 au 20-12-2024 rue du général Guérin d’agon

Arrêté travaux entreprise POISSON TP a partir du 21-10-2024 face au 56 de la rue des dunes

Arrêté travaux local SNSM du passous du 14-10-2024 au 30-11-2024

Arrêté travaux entreprise SITPO du 06-01-2025 au 31-01-2025 eau potable rue du Feugré

Arrêté entreprise SITPO du 28-10-2024 au 20-12-2024 renouvellement eau potable rue du Feugré

Arrêté entreprise BERNASCONI 19-12-2024 rue Siméon Luce

Travaux, stationnement véhicule,tonnelle, benne ou échafaudage

Arrêté ODP échafaudage LM COUVERTURE du 04 septembre au 13 décembre 2024 rue des Amiraux Mecquet

Arrêté entreprise MANGEAS échafaudage du 01-10-2024 au 31-03-2025 Home du Cotentin

Arrêté ODP entreprise GROUPE LB du 30-10-2024 au 13-12-202418 rue Siméon Luce

Arrêté entreprise SAS DALIGAULT du 18-10-2024 au 30-06-2025 rue des Amiraux Jehenne

Arrêté entreprise SAS DALIGAULT ODP rue Siméon Luce au 18-11-2024 au 30-06-2025

Arrêté entreprise RABEC stationnement cadre déménagement le 27-11-2024 2 allée des Troènes

Arrêté ODP M LETOURNEUR travaux rue de Blainville a partir du 18-11-2024

Arrêté ODP entreprise VARIN ET FILS a partir du 18-11-2024 face au 95 de la rue d’Agon

Arrêté travaux entreprise SAS DALIGAULT 02 et 03 décembre rue des Amiraux Jehenne

 

Urbanisme

Arrêté extension du réseau d’assainissement collectif pour desservir la Flèche du Havre de Blainville sur Mer

Arrêté entreprise GEOSAT NORMANDIE à partir du 12 février 2024 relevé topographique de l’assainissement de la commune

Affichage, Publicité

Arrêté opposition transfert du pouvoir de police de la publicité

2024_070_Arrêté_portant_renonciation_tranfert_pouvoir_police_publicité_visés préf

Arrêté portant réglementation de l’activité de démarchage à domicile

 

Sport et Jeu

Arrêté interdiction accès tribune de foot du 07-11-2023 jusqu’à nouvel ordre

Arrêté fermeture d’un jeu sur la mare de l’Essay jusqu’à nouvel ordre

Arrêtés : Autres

Arrêté lutte contre les chenilles processionnaires 2022

Arrêté interdiction consommation alcool commune d’Agon-Coutainville année 2024

Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté travaux entreprise ALLEZ ET CIE année 2024.

Arrêté travaux entreprise SAUR année 2024

Arrêté travaux entreprise SIGNATURE année 2024

Arrêté travaux entreprise STEVE année 2024

Arrêté autorisation travaux entreprise SDEAU 50 année 2024

Arrêtés : Péril grave

Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.

Arrêté péril habitation du 04 de la rue Leverrier

Arrêté interdiction de circulation et de stationnement rue des Poilus cadre péril de l’habitation au 04 de la rue Leverrier

Arrêtés : Élagage

Arrêtés préfecture:

Chasse:

Arrêté définissant les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse dans la Manche 2024-2025

AP Abroga 22LR 2024

Nuisibles :

AP signé chenilles processionnaires du Pins 22 mai 2023

20240322-arrete_doryphore_VF

Pêche:

Réglementation pêche à pied

Arrêté n°034-2021 – pêche de loisir

AP MODIF Peche permanent 2024

AP modif 2 peche 2024

Permanents : nouveaux

Arrêté création place handicapées place de Gaulle juin 2024

Arrêté création arrêt minute rue Leverrier juin 2024

Arrêté création Stop rue d’Artimon juin 2024

Arrêtés permanents :

Arrêté interdiction stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté entretien des rues sur la commune d’Agon-Coutainville

Voirie :

Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville

Stop :

Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021

Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine

Ligne Jaune :

Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune

Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville

Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021

Arrêté création ligne jaune rue d’Agon

Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Maugerie

Arrêté création d’une ligne jaune stationnement interdit rue du Castel

Arrêté création d’une ligne jaune rue Gaillard d’Avant.

Arrêté création ligne jaune rue Manuel Marquez

Arrêté création ligne jaune place Maréchal Leclerc

Arrêté création ligne jaune devant le collège rue de la Mare à Jorre

Arrêté création ligne jaune face au magasin Point P avenue du Passous.

Arrêté création ligne jaune place du 28 juillet 1944 devant Casino

Arrêté création ligne jaune rue de la Courairie

Arrêté création Ligne Jaune rue des Amiraux Mecquet

Arrêté création ligne jaune avenue du Golf septembre 2023

Arrêté création ligne jaune devant entrée cimetière Agon.

Arrêt Minute / Sauf Livraison :

Création place arrêt minute avenue Louis Perrier

Arrêté emplacement sauf livraison face entreprise LR Energie rue Amiral Tourville janvier 2024

Arrêté stationnement interdit sauf livraison devant lavomatique rue Amiral Tourville janvier 2024

Arrêté création arrêt minute face au fleuriste rue Amiral Tourville mai 2024

Stationnement :

Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels

Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon

Arrêté création Stationnement pour personnes handicapées parking de la résidence Sénior Andrée Challe Avenue des Pins février 2022

Piste Cyclable :

Arrêté création piste cyclable rue Halborg

Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine

Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine

Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer

Arrêté piste cyclable et stationnement rue Dramard mai 2022

Sens unique :

Arrêté création sens unique rue Halborg

Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine

Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine

Arrêté création sens unique avenue de la Mer

Arrêté création sens unique chemin du Val et charrière de la Haule 2022

Plage :

Arrêté interdiction tabac sur les plages de la commune entre l’école de voile et la Poulette

Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages

Arrêté de mise à disposition

Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08

Circulation des chevaux interdite secteur dunaire

Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté plage naturiste pointe d’Agon

Arrêté permanent pour la circulation des chiens sur les plages de la commune d’Agon-Coutainville

 

baignade et poste de secours :

Permanents :

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages école de voile

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage de la maison bleue

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du centre

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du Passous

Temporaire :

 

promenoir :

Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté circulation des vélos sur promenoir

Réglementation :

Ramassage déjections animal domestique

Arrêté interdiction stationnement camping car sur la commune d’Agon-Coutainville

Autorisation d’affichage sur la commune

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football

Arrêté autorisation ouverture dominicales commerces de détail année 2024

ERP:

Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville

Arrêté Municipal ERP Centre Culturel – Médiathèque

Arrêté Municipal ERP Foyer des Marettes

Arrêté Municipal ERP Maison de retraite Fernand Lechanteur

Arrêté municipal pour un ERP salle omnisports Pierre Charton

Arrêté ERP Le BAREL

Arrêté municipal pour un établissement recevant du public- Foyer des Marettes-

Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public Maison des Associations

Arrêté ERP Casino d’Agon-Coutainville

Arrêté ERP collège des Embruns

Arrêté ERP établissement Pole enfance

Arrêté ouverture ERP la Villa Julia

Arrêté ERP Chapelle Notre Dame

TAXI:

Arrêté Stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville

Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2

Arrêté autorisation de stationnement et circulation véhicule GJ-240-EV taxi ambulance

Arrêté Autorisation stationnement SARL Taxi LEMONNIER

Travaux – Nuisances sonores :

Arrêté activités bruyantes

redevance pour occupation provisoire du domaine public

Food Truck

Arrêté ODP camion Foodtruck les dimanches rue Fernand Lechanteur Mme AMEVIE AMELINE

Arrêté ODP cadre stationnement FoodTruck Mme LAVARENNE Lucie parking rue Fernand Lechanteur

Arrêté ODP stationnement Food truck les dimanches soir Lesaulnier Francois

Arrêté convention occupation du domaine public  :

Arrêté ODP TOUS A VELO année 2024

Arrêté ODP TOC TOC LE PASSOUS année 2024

Arrêté ODP SARL Mony année 2024

Arrêté ODP LES SABLES D OR année 2024

Arrêté ODP LES PAILLOTTES année 2024

Arrêté ODP les enfants de Choeur année 2024

Arrêté ODP LES COUTAINVILLAISE année 2024

Arrêté ODP LES BAINS DE MER année 2024

Arrêté ODP LE NEPTUNE année 2024

Arrêté ODP LE 11 année 2024

Arrêté ODP LA SUCETTE CHAUDE année 2024

Arrêté ODP LA PLANCHA année 2024

Arrêté ODP LA MAISON DE LA PRESSE année 2024

Arrêté ODP LA BELLE OSTREA année 2024

Arrêté ODP L EQUINOXE année 2024

Arrêté ODP L ATELIER DU POISSONNIER année 2024

Arrêté ODP L ARRIVEE DES PECHEURS année 2024

Arrêté ODP GROULT année 2024

Arrêté ODP FORCE 7 année 2024

Arrêté ODP CHEZ MEME année 2024

Arrêté ODP AMAZONITE année 2024

Arrêté ODP DESSOUS DE SOIE année 2024

Mairie :

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN

 

école :

Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur

Défense extérieur contre l’incendie :

Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville

Cimetière Agon-Coutainville :

Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville

Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.

Marché du Passous et de Coutainville :

Arrêté portant réglement des Marchés d’Agon-Coutainville.


Classé dans : Habitant

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