Liste des arrêtés
Publié par Agon Coutainville | le 3 juillet 2018
Retrouvez plus bas la liste des arrêtés en téléchargement.
Urgence Météo
Animations et manifestations communales
Animations et manifestations associatives
Arrêté diffusion sonore cadre marché bio les enfants de Chœur du 25-10-2024 au 30-06-2025
Arrêté courses hippiques année 2025
Arrêtés : travaux en cours
Arrêté travaux entreprise SITPO du 06-01-2025 au 31-01-2025 eau potable rue du Feugré
Arrêté entreprise ENSIO à partir du 06-01-2025 rue de Blainville
Arrêté entreprise CISE travaux rue du Docteur Viaud à partir du 16-12-2024 jusqu’à fin janvier 2025
Arrêté entreprise CISE travaux avenue du Passous à partir du 08-01 jusqu’à fin des travaux
Arrêté entreprise CISE TP a partir du 06-01-2025 jusqu’au 24-01-2025 rue du Général Guérin d’Agon
Arrêté travaux entreprise RHM TELECOM a partir du 13-01-2025 rue Eugène Bosquet
Arrêté travaux entreprise SITPO rue de l’église du 16 au 21-01-2025.
Arrêté travaux entreprise SITPO rue de l’église du 20 au 31-01-2025
Arrêté travaux entreprise AIRFOPP à partir du 14-01-2025
Arrêté entreprise EIFFAGE rue Dramard à partir du 21-01-2025
Arrêté entreprise SAUR le 20-01-2025 rue du Docteur Viaud
Arrêté entreprise ALLEZ ET CIE rue Dramard à partir du 10-02-2025
Travaux, stationnement véhicule,tonnelle, benne ou échafaudage
Arrêté entreprise MANGEAS échafaudage du 01-10-2024 au 31-03-2025 Home du Cotentin
Arrêté entreprise SAS DALIGAULT du 18-10-2024 au 30-06-2025 rue des Amiraux Jehenne
Arrêté entreprise SAS DALIGAULT ODP rue Siméon Luce au 18-11-2024 au 30-06-2025
Arrêté entreprise LEHODEY TP cadre travaux rue du Général Guérin d’Agon à partir du 10-12-2024
Arrêté entreprise EIFFAGE à partir du 17 janvier jusqu’à la fin des travaux rue du Sémaphore
Arrêté entreprise BERNASCONI du 13 au 17 janvier 2025 rue Hippolyte Jeanne
Arrêté ODP entreprise HUET cadre déménagement du 12 au 14-02-2025 rue des Martyrs
Urbanisme
Affichage, Publicité
Arrêté opposition transfert du pouvoir de police de la publicité
2024_070_Arrêté_portant_renonciation_tranfert_pouvoir_police_publicité_visés préf
Arrêté portant réglementation de l’activité de démarchage à domicile
Sport et Jeu
Arrêté interdiction accès tribune de foot du 07-11-2023 jusqu’à nouvel ordre
Arrêté fermeture d’un jeu sur la mare de l’Essay jusqu’à nouvel ordre
Arrêtés : Autres
Arrêté lutte contre les chenilles processionnaires 2022
Arrêté interdiction consommation alcool commune d’Agon-Coutainville année 2024
Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêtés : Péril grave
Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.
Arrêtés : Élagage
Arrêtés préfecture:
Chasse:
Arrêté définissant les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse dans la Manche 2024-2025
Nuisibles :
AP signé chenilles processionnaires du Pins 22 mai 2023
Pêche:
Arrêté n°034-2021 – pêche de loisir
Permanents : nouveaux
Arrêté sur la collecte des ordures ménagères sur la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté Stop rue d’Artimon 14-01-2025
Arrêtés permanents :
Arrêté entretien des rues sur la commune d’Agon-Coutainville
Voirie :
Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville
Stop :
Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021
Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers
Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg
Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine
Ligne Jaune :
Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune
Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville
Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021
Arrêté création ligne jaune rue d’Agon
Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel
Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle
Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Maugerie
Arrêté création d’une ligne jaune stationnement interdit rue du Castel
Arrêté création d’une ligne jaune rue Gaillard d’Avant.
Arrêté création ligne jaune rue Manuel Marquez
Arrêté création ligne jaune place Maréchal Leclerc
Arrêté création ligne jaune devant le collège rue de la Mare à Jorre
Arrêté création ligne jaune face au magasin Point P avenue du Passous.
Arrêté création ligne jaune place du 28 juillet 1944 devant Casino
Arrêté création ligne jaune rue de la Courairie
Arrêté création Ligne Jaune rue des Amiraux Mecquet
Arrêté création ligne jaune avenue du Golf septembre 2023
Arrêté création ligne jaune devant entrée cimetière Agon.
Arrêt Minute / Sauf Livraison :
Création place arrêt minute avenue Louis Perrier
Arrêté emplacement sauf livraison face entreprise LR Energie rue Amiral Tourville janvier 2024
Arrêté stationnement interdit sauf livraison devant lavomatique rue Amiral Tourville janvier 2024
Arrêté création arrêt minute face au fleuriste rue Amiral Tourville mai 2024
Arrêté création arrêt minute rue Leverrier juin 2024
Stationnement :
Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels
Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon
Arrêté création place handicapées place de Gaulle juin 2024
Piste Cyclable :
Arrêté création piste cyclable rue Halborg
Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine
Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine
Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer
Arrêté piste cyclable et stationnement rue Dramard mai 2022
Sens unique :
Arrêté création sens unique rue Halborg
Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine
Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine
Arrêté création sens unique avenue de la Mer
Arrêté création sens unique chemin du Val et charrière de la Haule 2022
Plage :
Arrêté interdiction tabac sur les plages de la commune entre l’école de voile et la Poulette
Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages
Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08
Circulation des chevaux interdite secteur dunaire
Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté plage naturiste pointe d’Agon
Arrêté permanent pour la circulation des chiens sur les plages de la commune d’Agon-Coutainville
baignade et poste de secours :
Permanents :
Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages école de voile
Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du centre
Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du Passous
Temporaire :
promenoir :
Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté circulation des vélos sur promenoir
Réglementation :
Ramassage déjections animal domestique
Arrêté interdiction stationnement camping car sur la commune d’Agon-Coutainville
Autorisation d’affichage sur la commune
Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade
Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football
Autorisation ouverture dominicales commerces de détail année 2025
Arrêté interdiction transport et consommation d’alcool sur la commune d’Agon-Coutainville 2025
Arrêté autorisation travaux entreprise Steve année 2025
Arrêté autorisation travaux entreprise Signature année 2025.
Arrêté autorisation travaux entreprise SDEAU année 2025.
Arrêté autorisation travaux entreprise SAUR année 2025
Arrêté autorisation travaux entreprise Allez et Cie année 2025.
ERP:
Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville
Arrêté Municipal ERP Centre Culturel – Médiathèque
Arrêté Municipal ERP Foyer des Marettes
Arrêté Municipal ERP Maison de retraite Fernand Lechanteur
Arrêté municipal pour un ERP salle omnisports Pierre Charton
Arrêté municipal pour un établissement recevant du public- Foyer des Marettes-
Arrêté ERP Casino d’Agon-Coutainville
Arrêté ERP collège des Embruns
Arrêté ERP établissement Pole enfance
Arrêté ouverture ERP la Villa Julia
Arrêté ERP Chapelle Notre Dame
Arrêté ERP Centre Paroissial rue Jean Eguay
TAXI:
Arrêté Stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville
Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2
Arrêté autorisation de stationnement et circulation véhicule GJ-240-EV taxi ambulance
Arrêté Autorisation stationnement SARL Taxi LEMONNIER
Travaux – Nuisances sonores :
redevance pour occupation provisoire du domaine public
Food Truck
Arrêté ODP camion Foodtruck les dimanches rue Fernand Lechanteur Mme AMEVIE AMELINE
Arrêté ODP cadre stationnement FoodTruck Mme LAVARENNE Lucie parking rue Fernand Lechanteur
Arrêté ODP stationnement Food truck les dimanches soir Lesaulnier Francois
Arrêté convention occupation du domaine public :
Mairie :
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN
école :
Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur
Défense extérieur contre l’incendie :
Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville
Cimetière Agon-Coutainville :
Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville
Carré: 3
Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.
Carré : 4
Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.
Carré : 2
Marché du Passous et de Coutainville :
Arrêté portant réglement des Marchés d’Agon-Coutainville.
Objet trouvé et perdu
Arrêté portant réglementation sur les objets trouvés et perdu sur la commune d’Agon-Coutainville
Classé dans :
Habitant
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