Liste des arrêtés
Publié par Agon Coutainville | le 3 juillet 2018
Retrouvez plus bas la liste des arrêtés en téléchargement.
Urgence Météo
Arrêté fermeture des terrains de football et de rugby jusqu’à nouvel ordre
Animations et manifestations communales
Arrêté ODP service culture, animation et communication cadre bain de Noël 22-12-2024
Arrêté vente au déballage marché de Noël le 08-12-2024
Animations et manifestations associatives
Arrêté diffusion sonore cadre marché bio les enfants de Choeur du 25-10-2024 au 30-06-2025
Arrêté vente au déballage le 27-11-2024 entreprise TECH IMPERIUM Hôtel les Coutainvillaises
Arrêtés : travaux en cours
Arrêté travaux entreprise BOSCHE rue des dunes a partir du 27-08-2024
Arrêté travaux entreprise CISE TP du 24-09-2024 au 20-12-2024 rue du général Guérin d’agon
Arrêté travaux entreprise POISSON TP a partir du 21-10-2024 face au 56 de la rue des dunes
Arrêté travaux local SNSM du passous du 14-10-2024 au 30-11-2024
Arrêté travaux entreprise SITPO du 06-01-2025 au 31-01-2025 eau potable rue du Feugré
Arrêté entreprise SITPO du 28-10-2024 au 20-12-2024 renouvellement eau potable rue du Feugré
Arrêté entreprise AXIANS du 18-11-2024 jusqu’à la fin des travaux rue du Temple
Arrêté fermeture tardive la Plancha 30 décembre 2024
Travaux, stationnement véhicule,tonnelle, benne ou échafaudage
Arrêté ODP échafaudage LM COUVERTURE du 04 septembre au 13 décembre 2024 rue des Amiraux Mecquet
Arrêté entreprise MANGEAS échafaudage du 01-10-2024 au 31-03-2025 Home du Cotentin
Arrêté ODP entreprise GROUPE LB du 30-10-2024 au 13-12-202418 rue Siméon Luce
Arrêté entreprise SAS DALIGAULT du 18-10-2024 au 30-06-2025 rue des Amiraux Jehenne
Arrêté ODP entreprise SAS DALIGAULT 28 et 29-11-2024 rue des Amiraux Jehenne
Arrêté entreprise SAS DALIGAULT ODP rue Siméon Luce au 18-11-2024 au 30-06-2025
Arrêté entreprise RABEC stationnement cadre déménagement le 27-11-2024 2 allée des Troènes
Arrêté ODP M LETOURNEUR travaux rue de Blainville a partir du 18-11-2024
Arrêté ODP entreprise VARIN ET FILS a partir du 18-11-2024 face au 95 de la rue d’Agon
Urbanisme
Affichage, Publicité
Arrêté opposition transfert du pouvoir de police de la publicité
2024_070_Arrêté_portant_renonciation_tranfert_pouvoir_police_publicité_visés préf
Arrêté portant réglementation de l’activité de démarchage à domicile
Sport et Jeu
Arrêté interdiction accès tribune de foot du 07-11-2023 jusqu’à nouvel ordre
Arrêté fermeture d’un jeu sur la mare de l’Essay jusqu’à nouvel ordre
Arrêtés : Autres
Arrêté lutte contre les chenilles processionnaires 2022
Arrêté interdiction consommation alcool commune d’Agon-Coutainville année 2024
Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté travaux entreprise ALLEZ ET CIE année 2024.
Arrêté travaux entreprise SAUR année 2024
Arrêté travaux entreprise SIGNATURE année 2024
Arrêté travaux entreprise STEVE année 2024
Arrêté autorisation travaux entreprise SDEAU 50 année 2024
Arrêtés : Péril grave
Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.
Arrêté péril habitation du 04 de la rue Leverrier
Arrêtés : Élagage
Arrêtés préfecture:
Chasse:
Arrêté définissant les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse dans la Manche 2024-2025
Nuisibles :
AP signé chenilles processionnaires du Pins 22 mai 2023
Pêche:
Arrêté n°034-2021 – pêche de loisir
Permanents : nouveaux
Arrêté création place handicapées place de Gaulle juin 2024
Arrêté création arrêt minute rue Leverrier juin 2024
Arrêté création Stop rue d’Artimon juin 2024
Arrêtés permanents :
Arrêté entretien des rues sur la commune d’Agon-Coutainville
Voirie :
Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville
Stop :
Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021
Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers
Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg
Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine
Ligne Jaune :
Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune
Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville
Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021
Arrêté création ligne jaune rue d’Agon
Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel
Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle
Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Maugerie
Arrêté création d’une ligne jaune stationnement interdit rue du Castel
Arrêté création d’une ligne jaune rue Gaillard d’Avant.
Arrêté création ligne jaune rue Manuel Marquez
Arrêté création ligne jaune place Maréchal Leclerc
Arrêté création ligne jaune devant le collège rue de la Mare à Jorre
Arrêté création ligne jaune face au magasin Point P avenue du Passous.
Arrêté création ligne jaune place du 28 juillet 1944 devant Casino
Arrêté création ligne jaune rue de la Courairie
Arrêté création Ligne Jaune rue des Amiraux Mecquet
Arrêté création ligne jaune avenue du Golf septembre 2023
Arrêté création ligne jaune devant entrée cimetière Agon.
Arrêt Minute / Sauf Livraison :
Création place arrêt minute avenue Louis Perrier
Arrêté emplacement sauf livraison face entreprise LR Energie rue Amiral Tourville janvier 2024
Arrêté stationnement interdit sauf livraison devant lavomatique rue Amiral Tourville janvier 2024
Arrêté création arrêt minute face au fleuriste rue Amiral Tourville mai 2024
Stationnement :
Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels
Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon
Piste Cyclable :
Arrêté création piste cyclable rue Halborg
Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine
Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine
Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer
Arrêté piste cyclable et stationnement rue Dramard mai 2022
Sens unique :
Arrêté création sens unique rue Halborg
Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine
Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine
Arrêté création sens unique avenue de la Mer
Arrêté création sens unique chemin du Val et charrière de la Haule 2022
Plage :
Arrêté interdiction tabac sur les plages de la commune entre l’école de voile et la Poulette
Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages
Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08
Circulation des chevaux interdite secteur dunaire
Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté plage naturiste pointe d’Agon
Arrêté permanent pour la circulation des chiens sur les plages de la commune d’Agon-Coutainville
baignade et poste de secours :
Permanents :
Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages école de voile
Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du centre
Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du Passous
Temporaire :
promenoir :
Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté circulation des vélos sur promenoir
Réglementation :
Ramassage déjections animal domestique
Arrêté interdiction stationnement camping car sur la commune d’Agon-Coutainville
Autorisation d’affichage sur la commune
Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade
Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football
Arrêté autorisation ouverture dominicales commerces de détail année 2024
ERP:
Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville
Arrêté Municipal ERP Centre Culturel – Médiathèque
Arrêté Municipal ERP Foyer des Marettes
Arrêté Municipal ERP Maison de retraite Fernand Lechanteur
Arrêté municipal pour un ERP salle omnisports Pierre Charton
Arrêté municipal pour un établissement recevant du public- Foyer des Marettes-
Arrêté ERP Casino d’Agon-Coutainville
Arrêté ERP collège des Embruns
Arrêté ERP établissement Pole enfance
Arrêté ouverture ERP la Villa Julia
Arrêté ERP Chapelle Notre Dame
TAXI:
Arrêté Stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville
Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2
Arrêté autorisation de stationnement et circulation véhicule GJ-240-EV taxi ambulance
Arrêté Autorisation stationnement SARL Taxi LEMONNIER
Travaux – Nuisances sonores :
redevance pour occupation provisoire du domaine public
Food Truck
Arrêté ODP camion Foodtruck les dimanches rue Fernand Lechanteur Mme AMEVIE AMELINE
Arrêté ODP cadre stationnement FoodTruck Mme LAVARENNE Lucie parking rue Fernand Lechanteur
Arrêté ODP stationnement Food truck les dimanches soir Lesaulnier Francois
Arrêté convention occupation du domaine public :
Arrêté ODP TOUS A VELO année 2024
Arrêté ODP TOC TOC LE PASSOUS année 2024
Arrêté ODP SARL Mony année 2024
Arrêté ODP LES SABLES D OR année 2024
Arrêté ODP LES PAILLOTTES année 2024
Arrêté ODP les enfants de Choeur année 2024
Arrêté ODP LES COUTAINVILLAISE année 2024
Arrêté ODP LES BAINS DE MER année 2024
Arrêté ODP LE NEPTUNE année 2024
Arrêté ODP LA SUCETTE CHAUDE année 2024
Arrêté ODP LA PLANCHA année 2024
Arrêté ODP LA MAISON DE LA PRESSE année 2024
Arrêté ODP LA BELLE OSTREA année 2024
Arrêté ODP L EQUINOXE année 2024
Arrêté ODP L ATELIER DU POISSONNIER année 2024
Arrêté ODP L ARRIVEE DES PECHEURS année 2024
Arrêté ODP CHEZ MEME année 2024
Arrêté ODP AMAZONITE année 2024
Arrêté ODP DESSOUS DE SOIE année 2024
Mairie :
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN
école :
Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur
Défense extérieur contre l’incendie :
Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville
Cimetière Agon-Coutainville :
Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville
Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.
Marché du Passous et de Coutainville :
Arrêté portant réglement des Marchés d’Agon-Coutainville.
Classé dans :
Habitant
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